CHATEAU TOUR DES TERMES
Présentation de la marque CHATEAU TOUR DES TERMES
Déposée le 10 février 1992 par ANNEY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR DES TERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU TOUR DES TERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR DES TERMES est expirée depuis le 10 février 2002.
ANNEY Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07